WTO e-Learning Platform

Niveau de cours: Niveau 2

Voie de formation: Spécialistes

Langue: Français

Prérequis: Maîtrise de la langue du cours

Objectifs du cours :

1. Comprendre pourquoi des règles d'origine sont utilisées dans le commerce international;
2. Savoir distinguer l'origine préférentielle et l'origine non préférentielle;
3. Avoir connaissance des principales méthodes employées pour concevoir les règles d'origine;
4. Comprendre les effets des règles d'origine sur le commerce et l'investissement;
5. Bien connaître les disciplines de l'OMC relatives aux règles d'origine.

Sujets: Accès aux marchés, Négociations sur l'accès aux marchés pour les produits non agricoles AMNA

Course level: 2 (Intermediate)

Learning Path: Specialists

Language: English

Pre-requisite: Proficiency in the course language

Course objectives:

At the end of this online course, you will be expected to:

1. Understand why rules of origin are used in international trade;
2. Know how to distinguish preferential and non-preferential origin;
3. Be familiar with the main methods used to design rules of origin;
4. Be familiar with some useful tools while working with rules of origin.

Subjects: Market Access, Rules of Origin

Trailer

Niveau de cours: Niveau 2 

Voie de formation: Spécialistes

Langue: Français

Prérequis : Les participants devraient maîtriser la langue du cours.

Objectifs du cours:

1. Comprendre pourquoi des règles d'origine sont utilisées dans le commerce international;
2. Savoir distinguer les règles d'origine préférentielles et les règles d'origine non préférentielles;
3. Avoir connaissance des principales méthodes employées pour concevoir les règles d'origine;
4. Avoir connaissance de quelques outils utiles pour travailler avec les règles d'origine;

Sujets : Accès aux marchés; Les règles d'origine

Niveau de cours: Niveau 2

Voie de formation: Spécialistes

Langue: Français

Prérequis: Maîtrise de la langue du cours

Objectifs du cours :

Dans ce cours, vous prendrez connaissance de la justification scientifique des mesures SPS en étudiant:

1. Le principe de l'harmonisation de la réglementation sur la base des normes internationales pertinentes (article 3). Vous prendrez également connaissance des travaux des trois organisations de normalisation compétentes que sont le Codex, la CIPV et l’OMSA, et de leur rapport avec les obligations résultant de l'Accord SPS (Module 1); Comprendre le principe de la régionalisation, en vertu duquel les Membres doivent adapter leurs mesures aux conditions SPS (par exemple les variations régionales de la prévalence d'un parasite) des zones d'origine et de destination du produit (article 6);
   
2. Les obligations résultant de l'Accord SPS relatives à l'évaluation des risques (paragraphes 1 à 3 de l'article 5) (Module 2); Comprendre les règles sur l'application des procédures de contrôle, d'inspection et d'homologation, qui exigent que ces procédures ne soient ni plus longues ni plus rigoureuses que nécessaire et qu'elles ne créent pas de discrimination entre les partenaires commerciaux (article 8 et Annexe C de l'Accord SPS).
   
3. Les obligations résultant de l'Accord SPS relatives au niveau de protection qu'un Membre de l'OMC décide de maintenir sur son territoire (appelé "niveau approprié de protection") (paragraphes 4 à 6 de l'article 5) (Module 3); et
   
4. Les mesures temporaires dans les situations d'urgence où les preuves scientifiques sont insuffisantes pour déterminer si un produit ou un procédé sont sûrs (article 5:7) (Module 4).
   

Sujet: Mesures non tarifaires, Mesures Sanitaires et Phytosanitaires

Niveau de cours: Niveau 2

Voie de formation: Spécialistes

Langue: Français

Prérequis: Maîtrise de la langue du cours

Objectifs du cours :

1. Comprendre le principe de l'équivalence, qui oblige les Membres de l'OMC à accepter des mesures SPS d'autres Membres différentes lorsqu'elles permettent d'atteindre le même niveau de protection (article 4 de l'Accord SPS);
2. Comprendre le principe de la régionalisation, en vertu duquel les Membres doivent adapter leurs mesures aux conditions SPS (par exemple les variations régionales de la prévalence d'un parasite) des zones d'origine et de destination du produit (article 6);
3. Comprendre les prescriptions en matière de transparence qui visent à garantir que les renseignements relatifs aux prescriptions SPS sont systématiquement communiqués et échangés, ce qui se traduit par une plus grande certitude et une meilleure réglementation (article 7 et Annexe B); et
4. Comprendre les règles sur l'application des procédures de contrôle, d'inspection et d'homologation, qui exigent que ces procédures ne soient ni plus longues ni plus rigoureuses que nécessaire et qu'elles ne créent pas de discrimination entre les partenaires commerciaux (article 8 et Annexe C de l'Accord SPS).

Sujet: Mesures non tarifaires, Mesures Sanitaires et Phytosanitaires

Niveau de cours: Niveau 1 

Voie de formation: Spécialistes

Langue: Français

Prérequis : Les participants devraient maîtriser la langue du cours.

Avez-vous peu de temps et voulez-vous en savoir plus sur les préférences commerciales ? Que sont-elles ? Qu'est-ce qui motive leur utilisation ? Découvrez-le dans ce micro-cours !

Objectifs du cours:

Le but de ce cours est d'examiner ensemble le concept d'utilisation des préférences, et de voir comment les règles d'origine pourraient entraver ou favoriser l'utilisation des préférences commerciales par les entreprises. Ce cours doit donc vous permettre d'en savoir plus sur :

1. les règles d'origine et leur lien avec l'utilisation des préférences;
2. le calcul des taux d'utilisation et de sous-utilisation et les facteurs qui influencent l'analyse;
3. les travaux actuels de l'Organisation mondiale du commerce dans ces domaines;
4. des exemples concrets qui vous permettront de tester vos connaissances.

Sujets : Accès aux marchés; Les règles d'origine

Course level: 2 (Intermediate)   

Learning Path: Specialists

Language: English

Pre-requisite: Proficiency in the course language

In this course, you will learn about principles and concepts in the SPS Agreement that facilitate safe trade in agricultural and food products.

Course objectives:

1. The principle of equivalence, which obliges WTO Members to accept each other's different SPS measures when they achieve the same level of protection (Article 4 of the SPS Agreement);
2. The principle of regionalization, according to which Members must adapt their measures to the SPS conditions (for example, regional variations in pest prevalence) of the areas of origin and destination of the product (Article 6);
3. Transparency-related requirements to guarantee that information about SPS requirements is systematically communicated and exchanged, resulting in increased certainty and better regulation (Article 7 and Annex B); and
4. Rules on the application of control, inspection and approval procedures, which require that such procedures are not lengthier nor more burdensome than necessary and that they do not discriminate between trading partners (Article 8 and Annex C of the SPS Agreement).

Subjects: Non-tariff measures, Sanitary and Phytosanitary Measures

Trailer:

Course level: 1 (Basic)    

Learning Path: Specialists

Language: English

Pre-requisite: Proficiency in the course language.

Course objectives:

1. understand why preferential rules of origin are used in the context of trade preferences, such as bilateral or regional trade agreements (RTAs) and unilateral preferential arrangements (PTAs)
2. become familiar with the concept of “preference utilization” and will know which factors influence “utilization rates”
3. be able to calculate “utilization rates” and will be able to identify some of the causes which lead to the “under-utilization” of trade preferences
4. become familiar with how WTO Members have been approaching these issues through the work of the WTO Committee on Rules of Origin

Subjects: Market Access, Rules of origin, Micro-course